BIBLIOTHEQUE DE FORMULAIRES ET D’OPTIONS ALTERNATIVES

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Formulaires

Cette sous-section contient la bibliothèque des formulaires disponibles à inclure dans les dossiers de passation de marchés spécifiques et à utiliser pour la préparation des candidatures ou des propositions. Sauf indication contraire, les formulaires sont universels et conçus pour être utilisés dans toute procédure de passation de marché pour tout type de marché (Biens, Travaux ou Services). Lorsqu’ils choisissent les formulaires dans le cadre d’une procédure particulière de passation de marché, les Clients doivent tenir compte des spécificités de la procédure applicable, de la nature du marché et des principaux documents techniques, financiers et relatifs à l’éligibilité/la qualification, comme recommandé dans la Section II, Données particulières.

Lettre de Candidature

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Lettre d’Offre

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Lettre d’Offre – Procédure en plusieurs étapes (Proposition initiale)

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Lettre d’Offre – Procédure en une seule étape avec deux enveloppes

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Annexe de l’Offre

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Déclaration d’Intégrité

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Formulaires TEC-1 : Proposition technique

Biens

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Travaux

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Services de conseil

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Dossier technique

Formulaire DSC-1 : Calendrier de livraison

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Formulaire SUB-1 : Liste des Sous-traitants proposés

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Formulaire PER-1 : Personnel proposé

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Formulaire PER-3 : Composition de l'équipe et temps de travail du personnel

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Formulaire EQP-1 : Équipement proposé

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Formulaire EQP-2 : Détails de l’équipement proposé

PDF format / 0.28 MB
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Formulaire MAN-1 : Capacité du Fabricant

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Formulaire : Autorisation du Fabricant

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Formulaire COM-1 : Observations du Participant concernant le Dossier de préqualification

PDF format / 0.24 MB
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Formulaire COM-2 : Observations du Participant concernant le Dossier de passation de marché

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Bordereaux de Prix

Biens

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Travaux

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Services de conseil

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Dossier financier

Formulaire CFF-1 : Prévisions de trésorerie

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Formulaire FII-1 : Renseignements sur l’institution financière

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Garantie d’Offre

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Garantie de la société mère

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Formulaire ELI-1 : Informations sur l’éligibilité du Participant

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Formulaire FIN-1 : Situation financière

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Formulaire FIN-2 : Ressources financières

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Formulaire FIN-3 : Engagements contractuels en cours et Adjudications en attente

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Formulaire EXP-1 : Expérience

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Formulaire HIS-1 : Antécédents de non-exécution de marchés et litiges en cours

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Formulaire ESH-1 : Certifications et documents ESSS

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Formulaire ESH-2 : Expérience en matière de gestion spécifique à l’ESSS

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Formulaire SUB-2 : Renseignements sur l’éligibilité du Sous-traitant

PDF format / 0.47 MB
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Formulaire SUB-3 : Expérience du Sous-traitant

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Formulaire SUB-4 : Situation financière du Sous-traitant

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Formulaire PER-2 : Curriculum vitae du Personnel proposé

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Formulaire IRC-1 : Consentement à la demande de renseignements

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Formulaire IRC-2 : Consentement à la demande de renseignements bancaires

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Liste de contrôle pour la Préqualification:

Biens

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Travaux

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Services de conseil

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Liste de contrôle pour la Procédure en une seule étape:

Biens

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Travaux

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Services de conseil

PDF format / 0.08 MB
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Liste de contrôle pour la Procédure en une seule étape avec deux enveloppes:

Biens

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Travaux

PDF format / 0.08 MB
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Services de conseil

PDF format / 0.09 MB
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Liste de contrôle pour la Procédure en plusieurs étapes:

Biens

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Travaux

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Services de conseil

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