BIBLIOTHEQUE DE FORMULAIRES ET D’OPTIONS ALTERNATIVES
Formulaires
Cette sous-section contient la bibliothèque des formulaires disponibles à inclure dans les dossiers de passation de marchés spécifiques et à utiliser pour la préparation des candidatures ou des propositions. Sauf indication contraire, les formulaires sont universels et conçus pour être utilisés dans toute procédure de passation de marché pour tout type de marché (Biens, Travaux ou Services). Lorsqu’ils choisissent les formulaires dans le cadre d’une procédure particulière de passation de marché, les Clients doivent tenir compte des spécificités de la procédure applicable, de la nature du marché et des principaux documents techniques, financiers et relatifs à l’éligibilité/la qualification, comme recommandé dans la Section II, Données particulières.
Lettre de Candidature
PDF format / 0.35 MBLettre d’Offre
PDF format / 0.32 MBLettre d’Offre – Procédure en plusieurs étapes (Proposition initiale)
PDF format / 0.43 MBLettre d’Offre – Procédure en une seule étape avec deux enveloppes
PDF format / 0.44 MBAnnexe de l’Offre
PDF format / 0.32 MBDéclaration d’Intégrité
PDF format / 0.45 MBDossier technique
Formulaire DSC-1 : Calendrier de livraison
PDF format / 0.42 MBFormulaire SUB-1 : Liste des Sous-traitants proposés
PDF format / 0.42 MBFormulaire PER-1 : Personnel proposé
PDF format / 0.33 MBFormulaire PER-3 : Composition de l'équipe et temps de travail du personnel
PDF format / 0.06 MBFormulaire EQP-1 : Équipement proposé
PDF format / 0.43 MBFormulaire EQP-2 : Détails de l’équipement proposé
PDF format / 0.28 MBFormulaire MAN-1 : Capacité du Fabricant
PDF format / 0.36 MBFormulaire : Autorisation du Fabricant
PDF format / 0.34 MBFormulaire COM-1 : Observations du Participant concernant le Dossier de préqualification
PDF format / 0.24 MBFormulaire COM-2 : Observations du Participant concernant le Dossier de passation de marché
PDF format / 0.25 MBGarantie de la société mère
PDF format / 0.42 MBFormulaire ELI-1 : Informations sur l’éligibilité du Participant
PDF format / 0.47 MBFormulaire FIN-1 : Situation financière
PDF format / 0.03 MBFormulaire FIN-2 : Ressources financières
PDF format / 0.34 MBFormulaire FIN-3 : Engagements contractuels en cours et Adjudications en attente
PDF format / 0.35 MBFormulaire EXP-1 : Expérience
PDF format / 0.35 MBFormulaire HIS-1 : Antécédents de non-exécution de marchés et litiges en cours
PDF format / 0.38 MBFormulaire ESH-1 : Certifications et documents ESSS
PDF format / 0.50 MBFormulaire ESH-2 : Expérience en matière de gestion spécifique à l’ESSS
PDF format / 0.34 MBFormulaire SUB-2 : Renseignements sur l’éligibilité du Sous-traitant
PDF format / 0.47 MBFormulaire SUB-3 : Expérience du Sous-traitant
PDF format / 0.34 MBFormulaire SUB-4 : Situation financière du Sous-traitant
PDF format / 0.43 MBFormulaire PER-2 : Curriculum vitae du Personnel proposé
PDF format / 0.34 MBFormulaire IRC-1 : Consentement à la demande de renseignements
PDF format / 0.34 MBFormulaire IRC-2 : Consentement à la demande de renseignements bancaires
PDF format / 0.33 MB